Révision du P.L.U.

Liste de pièces jointes

2025 PLU Décision désignation commissaire enquêteur.pdf (PDF - 45.21 kB)

AH_2025_0066 ARRETE ENQUETE PUBLIQUE PLU Commune SAINT-POUANGE.pdf (PDF - 184.87 kB)

ARRETE PREFET.pdf (PDF - 1.83 MB)

déilbération sursis à statuer.pdf (PDF - 424.04 kB)

délibération approbation du PADD.pdf (PDF - 394.5 kB)

délibération-modalités de concertation.pdf (PDF - 462.5 kB)

Saint-Pouange_Avis-enquête-publique_2025.pdf (PDF - 152.72 kB)

P.L.U. 2014

Le P.L.U. (plan local d’urbanisme) en vigueur a été approuvé par délibération du conseil municipal du 18 mars 2014.

Il établi à l’échelle communale un projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire communale.

Liste de pièces jointes

délibération PLU.pdf (PDF - 68.83 kB)

Règlement du P.L.U..pdf (PDF - 1.22 MB)

plan des zones.pdf (PDF - 5.27 MB)